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![]() هكذا يتم حساب الضريبة الجمركية : 1/ calcul de valeur en douane : v.d = ( ptfn + élément ajouté au ptfn + autres frais + fret ) * cours change + assurance . remarque ; ptfn: prix total facturé et net en $ .a ) b ) élément ajouté : la remise accordee en $ . c ) autres frais : peuvent être ; frais de livraison, frais légaux, frais de mise en fob……..ext. en $ . d ) fret : frais de transport de payer de fournisseur jusqu'au l'algerie en $ . e ) cours change : la déférence de monnaie entre le da et $, toujours en da . f ) assurance : se faite en algerie et toujours en da . n.b : il faut faire attention au monnaie da ou $ . élément ajouté : pour calculer le montant de l'élément ajouté il faut d'abord calculer le taux de cette valeur par rapport au prix total ( ptfn ) et bien tenir que : - si le taux de cette remise est moins de 5 % cette valeur sera néglige . - si le taux de cette remise est plus de 5 % ; en prend le taux qui est plus de 5 % et en ajoutent au ptfn . Exemple : 7 % en prend 2 % . 2 / calcul des des droits des douanes : d.d = v.d * taux d.d . en da . n.b : les taux des d.d peuvent être : ex ( 0% ), 5%, 15%, 30% . 3/ calcul du taxe intérieur sur la consommation ( tic ) : Tic = ( v.d + d.d ) * taux tic . en da . n.b : le taux de tic et variable mais généralement 20% . / calcul du taxe sur la valeur ajouté ( TVA ) : 4 TVA = ( v.d + d.d + tic ) * taux TVA . en da . n.b : les taux de TVA peuvent être : ex ( 0% ), 07%, 17% . 5/ calcul des autres taxe : ex radio télévision algerie ( rta ) : Rta = ( v.d + d.d + tic + TVA ) * taux rta . en da . n.b : le taux du rta est variable mais généralement 20% . en cas de plusieurs produits : il existe 2 situation ; 1/ si la position tarifaire des produits est la même ; en calculent les droits et taxes globale pour tous les produits . 2/ si la position tarifaires du chaque produit est déferant ; en calculent les droits et taxes de chaque produit neutre, automatiquement après les calcules des valeurs en douanes . A ) l'élément ajouté : par rapport au ptfn . B ) autres frais : par rapport au ptfn . C ) fret par rapport au poids total . D ) assurance : par rapport au ptfn .
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