كيف تحسب الضريبة الجمركية

[moham630]

هكذا يتم حساب الضريبة الجمركية :

1/ calcul de valeur en douane :

v.d = ( ptfn + élément ajouté au ptfn + autres frais + fret ) * cours change +

assurance .

remarque ;

ptfn: prix total facturé et net en $ .a )

b ) élément ajouté : la remise accordee en $ .

c ) autres frais : peuvent être ; frais de livraison, frais légaux, frais de mise en

fob……..ext. en $ .

d ) fret : frais de transport de payer de fournisseur jusqu'au l'algerie en $ .

e ) cours change : la déférence de monnaie entre le da et $, toujours en da .

f ) assurance : se faite en algerie et toujours en da .

n.b : il faut faire attention au monnaie da ou $ .

élément ajouté :

pour calculer le montant de l'élément ajouté il faut d'abord calculer le taux

de cette valeur par rapport au prix total ( ptfn ) et bien tenir que :

- si le taux de cette remise est moins de 5 % cette valeur sera néglige .

- si le taux de cette remise est plus de 5 % ; en prend le taux qui est plus de 5

% et en ajoutent au ptfn .

Exemple : 7 % en prend 2 % .

2 / calcul des des droits des douanes :

d.d = v.d * taux d.d . en da .

n.b : les taux des d.d peuvent être : ex ( 0% ), 5%, 15%, 30% .

3/ calcul du taxe intérieur sur la consommation ( tic ) :

Tic = ( v.d + d.d ) * taux tic . en da .

n.b : le taux de tic et variable mais généralement 20% .

/ calcul du taxe sur la valeur ajouté ( TVA ) : 4

TVA = ( v.d + d.d + tic ) * taux TVA . en da .

n.b : les taux de TVA peuvent être : ex ( 0% ), 07%, 17% .

5/ calcul des autres taxe : ex radio télévision algerie ( rta ) :

Rta = ( v.d + d.d + tic + TVA ) * taux rta . en da .

n.b : le taux du rta est variable mais généralement 20% .

en cas de plusieurs produits : il existe 2 situation ;

1/ si la position tarifaire des produits est la même ; en calculent les

droits et taxes globale pour tous les produits .

2/ si la position tarifaires du chaque produit est déferant ; en

calculent les droits et taxes de chaque produit neutre, automatiquement après

les calcules des valeurs en douanes .

A ) l'élément ajouté : par rapport au ptfn .

B ) autres frais : par rapport au ptfn .

C ) fret par rapport au poids total .

D ) assurance : par rapport au ptfn .