- Au sujet des dispositions relatives à l’aménagement du volume horaire d’enseignement au profit des enseignants chercheurs appelés à occuper des postes supérieurs structurels ou fonctionnels au sein des établissements (article 10), la proposition émanant de certaines universités mentionne un allègement maximum de :
-70% pour le Vice-Recteur et le Doyen de la faculté,
-50% pour le Vice-Doyen, le Chef de département et le Responsable de Domaine,
-30% pour les Adjoints du Chef de département.